Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

iCave
Les Caves des Montquartiers, SARL

Numéro de dépôt :
3962277
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
iCave de Les Caves des Montquartiers

Présentation de la marque iCave

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Caves des Montquartiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iCave »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Caves des Montquartiers domicilié(e) 5 Chemin des Montquartiers - 92130 - Issy les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 211 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Caves des Montquartiers domicilié(e) 5 Chemin des Montquartiers - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Les Caves des Montquartiers a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DES MONTQUARTIERS


Les Caves des Montquartiers, SARL - 5 Chemin des Montquartiers - 92130 - Issy les Moulineaux - France - SIREN 505211821


Les Caves des Montquartiers - 5 Chemin des Montquartiers - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612466 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Vins ;

Emballage et entreposage de marchandises.